Suite à de nombreuses questions concernant le calcul du taux d’invalidité en fonction d’incapacités multiples ayant une relation médicale ou un lien fonctionnel entre elles, on utilise la règle de Balthazar.
Le taux global est calculé selon la règle de la validité restante.
On évalue les différentes incapacités et celles-ci sont classées par ordre décroissant de taux.
Exemple :
- 1ère incapacité = 50 %
- 2ème incapacité = 30 %
- 3ème incapacité = 20 %
Calcul du Taux
- 1ère incapacité à 50 %, il reste une capacité de 100 % – 50% = 50 %
Capacité restante = 50 %
- 2ème incapacité à 30 %, le calcul se fait sur les 50 % de capacité restante, soit 30 % de 50 % = 15 %
Capacité restante après la 2ème incapacité = 50 % – 15 % = 35 %
- 3ème incapacité à 20 %, calcul = 20 % des 35 % = 7 %
Capacité restante après la 3ème incapacité = 35 % -7 % = 28 %
Total du taux
Le taux est don égal à 100 % – 28 % soit : 72 % et non 100 % si l’on avait additionné les 3 incapacités.
Si les incapacités sont indépendantes, le taux global d’invalidité est obtenu en additionnant les différents taux d’invalidité (soit dans l’exemple : 100% qui est la maximum applicable)