Vous travaillez en milieu ordinaire
Pendant les 6 premiers mois, si vous recommencez à travailler, vos revenus professionnels ne sont pas pris en compte pour le calcul de l’AAH.
Vous percevrez donc l’AHH à taux plein.
Au delà des 6 mois celle-ci est réduite et vos revenus d’activité entrent dans le calcul auquel est appliqué un « abattement » pour le droit à l’AAH.
Le cumul de l’AAH avec la rémunération garantie ne peux dépasser le montant du SMIC .
Pour calculer l’ AAH, la Caf prend en compte la rémunération garantie à laquelle elle applique un abattement.
Voir tableau
Vous avez exercé ou exercez-vous une activité professionnelle:
Revenus inférieurs à 30 % du Smic
Seuls 20 % de vos revenus seront pris en charge pour le calcul de l’AAH
Exemple: vos revenus sont de 450 €/mois
Le montant de votre AAH sera de 900 – (450 x 0,20) soit 900 – 90 = 810 €
Votre revenu mensuel sera de 810 + 450 = 1260 €
Revenus supérieurs à 30 % du Smic
Exemple (montants arrondis)
Vos revenus net imposables annuels étaient = 12 x 1 400 = 16 800 €
Smic brut mensuel (2019) = 1 540 € soit un Smic brut annuel de : 18 470 € (arrondi )
Ainsi 30 % du Smic brut représente sur l’année = 0,3 x 18 473 = 5 542 € (tranche 1)
Par mois : 0,3 x 1 540= 462 €
Il reste donc pour la (tranche 2) : 16 800 – 5 542 = 11 258 €
Par mois : 1 400 – 462 = 938 €
Abattement de 80 % sur la tranche 1
5 542 – 5 542 * 0,8 = 11 08 €
« Ce qui est égal à 20 % de 5 542 € »
Par mois 462 x 0,2 = 92 €
Formule 1: (0,3 x Smic mensuel) x 0,2
Soit : 0,06 x Smic mensuel
Abattement de 40 % sur la tranche 2
11 258 – 0,4 x 11 258 = 6 755 €
« Ce qui est égal à 60 % de 11 258 € »
Par mois : 563 + 92 = 655 €
Formule 2 : (Revenu mensuel – 0,3 x Smic mensuel) x 0,6
soit: (Revenu mensuel x 0,6) – (0,18 x Smic mensuel)
Calcul de l’assiette des ressources:
L’assiette est = 1 108 + 6 755 = 7 863 €
Formule 3 : 0,06 x Smic mensuel + (Revenu mensuel x 0,6) – (0,18 x Smic mensuel)
soit: Revenu mensuel x 06 – Smic mensuel x 0,12
Calcul de l’AAH mensuelle :
Plafond des ressources pour 2019 et début 2020 = 900 x 12 =10 800 €
Montant de l’AAH
Montant annuel = Plafond des ressources –Assiette, soit : 10 800 € – 7 863 € = 2 937 €
Montant mensuel = 2 937 /12 = 245 €
Par mois: 900 – 655 = 245 €
Calcul simplifié
- Montant AAH à taux plein = 900 €
- Revenus = 1 400 €
- Smic = 1 540 €
Montant AAH = AAH à taux plein – ((Revenus mensuels x 0,6) – (Smic brut mensuel x 0,12))
Dans notre cas : 900 – ((1400 x 0,6) – (0,12 x 1 540)) = 900 – (840 – 185) = 900 – 655 = 245 €
Il en déduit le tableau suivant
Vous travaillez en ESAT
Vous percevez une rémunération garantie (salaire versé en ESAT pour une part par l’établissement et l’autre part par l’état) variant entre 55 % et 110 % du Smic mensuel brut.
Le cumul de la rémunération garantie et de l’AAH ne peut excéder 100 % du Smic (sur la base de 151,67 heures)
Ce plafond peut être majoré en fonction du foyer
La rémunération garantie perçue par le travailleur peut se cumuler avec l’AAH. mais un abattement, déterminé en fonction de la part de la rémunération garantie financée par l’ESAT, est effectué sur les revenus d’activité.
TABLEAU
