Le Centre national d’enseignement à distance (Cned)
C'est un établissement public du ministère de l'Éducation nationale français offrant des formations à distance.
Pour en savoir plus: voir sur : ...
Centre Médico-psychologique
Le Centre Médico-psychologique:
Après un premier rendez-vous avec un médecin psychiatre, l'enfant va bénéficier de plusieurs bilans :
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Sections d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)
Au collège, les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) accueillent des élèves présentant des difficultés d'apprentissage graves et durables. Ils ne maîtrisent pas toutes les connaissances et compétences attendues à la fin de l'école primaire, en particulier au...
Classe d’intégration scolaire (CLIS)
Les CLIS
( Classes d'intégration scolaire) ont pour vocation d’accueillir des élèves en situation de handicap dans des écoles ordinaires afin de leur permettre de suivre totalement ou partielle...
Le conseil de surveillance des Hôpitaux
Le conseil de surveillance:
comprend trois catégories de membres : des représentants des collectivités territoriales, des représentants du corps médical et des personnels hospitaliers, ...
Le conseil de la CPAM
Le conseil de la CPAM
Il veille au bon suivi des conventions d'objectifs et de gestion définies entre l'Etat et la CNAMTS.
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Sous-Commission Départementale d’Accessibilité
La CCDSA ou la sous-commission départementale d'accessibilité ou la commission d'arrondissement d'accessibilité
Elles sont compétentes pour émettre ...
Commissions Communales et Intercommunales pour l’Accessibilité
Cadre législatif, enjeux et stratégies:
Avant la loi du 11 Février 2005:
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Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) a été institué par la loi du 2 janvier 2002.
Si vous êtes hébergé au sein d’une structure ...